Mentions légales
Dernière mise à jour : 18/07/2026
1. Éditeur du site
Le site Agenda Sabauda (https://agendasabauda.eu) est édité par Cultura Sabauda, média culturel bilingue de l'espace sabaudo (Savoie, Piémont, Vallée d'Aoste, Nice).
- Raison sociale / dénomination : Franck Monod, Cultura Sabauda
- Statut juridique : Entrepreneur individuel (indépendant)
- Adresse du siège : 267 rue de la République, 73000 Chambéry, France
- Numéro d'immatriculation : Non communiqué
- Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA
- Adresse électronique de contact : contact@culturasabauda.eu
- Téléphone : Non communiqué
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Franck Monod, éditeur du site.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Contact : https://www.ovhcloud.com
4. Nature du site : un agrégateur culturel
Agenda Sabauda est un agenda agrégateur : il recense des manifestations culturelles à venir (expositions, concerts, spectacles, festivals, sagre, marchés, fêtes traditionnelles, rendez-vous en famille et événements sportifs) sur ses quatre territoires.
Origine des informations événementielles. Les données pratiques diffusées (intitulé, dates, horaires, lieu, ville, gratuité, catégorie, organisateur) sont vérifiées à la source officielle : la page du lieu, de l'organisateur, de l'office de tourisme ou de la billetterie officielle. L'attribution et les liens renvoient toujours vers ces acteurs primaires.
Assistance par intelligence artificielle. La collecte, le tri et la mise en forme des fiches d'événement s'appuient sur des outils d'intelligence artificielle. Les données pratiques diffusées restent vérifiées à la source officielle indiquée sur chaque fiche, et l'ensemble des contenus publiés relève de la responsabilité éditoriale du directeur de la publication. Les illustrations, elles, ne sont pas générées par intelligence artificielle : elles proviennent de sources libres, créditées sous chaque image, selon la politique exposée sur la page Crédits photos.
Faits et expression. Les informations factuelles relatives à un événement (une date, un lieu, un programme) ne sont pas, en elles-mêmes, protégées par le droit d'auteur : Agenda Sabauda les recueille et les republie librement. En revanche, l'éditeur ne reproduit jamais l'expression d'un tiers (le texte, les formules ou l'analyse d'un article de presse).
Contenu détecté via la presse (« radar »). Certains événements sont repérés grâce à une veille de la presse locale. Cette veille sert uniquement à la détection : les articles de presse ne sont ni cités, ni crédités, ni reproduits sur Agenda Sabauda. Le contenu publié est systématiquement reconstitué et vérifié à partir des sources officielles de l'événement.
5. Propriété intellectuelle
L'architecture du site, sa charte graphique, ses textes éditoriaux originaux (chapôs, intros de rubriques, sélections rédactionnelles) et la marque Agenda Sabauda sont la propriété de l'éditeur ou de son maison-mère Cultura Sabauda. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les données factuelles relatives aux événements peuvent être librement consultées et partagées.
Les images obéissent à une politique dédiée : voir la page Crédits photos (https://agendasabauda.eu/credits-photos/). Les logos et visuels des lieux et organisateurs demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Signaler ou demander le retrait d'un événement
Un lieu, un organisateur ou un ayant droit peut à tout moment demander la correction ou le retrait d'un événement le concernant.
- Adresse : contact@culturasabauda.eu
- Objet à indiquer : « Signalement / retrait : nom de l'événement concerné »
- À préciser : l'URL de la fiche concernée, la nature de la demande (erreur factuelle, doublon, demande de retrait) et, pour un ayant droit, la qualité à agir.
L'éditeur s'engage à examiner chaque demande dans les meilleurs délais et à procéder, le cas échéant, à la correction ou au retrait dans un délai raisonnable.
7. Liens hypertextes
Agenda Sabauda renvoie vers des sites externes (lieux, organisateurs, billetteries officielles) sur lesquels l'éditeur n'exerce aucun contrôle et ne saurait être tenu pour responsable de leur contenu.
8. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations. Les événements étant susceptibles d'évoluer (report, annulation, changement de tarif ou d'horaire), il est recommandé de vérifier auprès de l'organisateur avant de se déplacer. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'omission ou d'indisponibilité du service.
9. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité (https://agendasabauda.eu/confidentialite/).
10. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des tribunaux compétents du ressort du siège de l'éditeur.